Grâce à la liberté dans les communications, des groupes d’hommes de même nature pourront se réunir et fonder des communautés. Les nations seront dépassées.
Friedrich Nietzsche (Fragments posthumes XIII-883)

De la liberté d'expression

Pascal Jacob

La liberté d'expression, dans l'affaire MC, fut malmenée continûment et de tous côtés, si elle ne périt point, elle fut grandement mise à mal. Plusieurs semaines après la disparition de MMC, une fois qu'il semblait très peu probable qu'on la retrouve vivante, et alors que des informations avaient filtré, révélant non seulement que les enfants étaient livrés à eux même (quoique censés dormir) mais que la porte de l'appartement était ouverte, autorisant techniquement l'intrusion sans effraction, des voix s'élevèrent au sein d'une opinion publique consensuelle pour dénoncer, sans ménagement et sans compassion, la négligence des parents (Madeleine n'aurait pas disparu si ses parents ne l'avaient pas laissée toute seule). Quid du train qui en cache un autre ? Entre deux maux, ne choisit-on pas en général le moindre ? 
Les MC n'ont cessé d'essayer de faire comprendre aux donneurs de leçons en matière de responsabilité parentale qu'ils retournaient le couteau dans la plaie et que ça faisait mal. Mais ils ne poursuivirent aucun de ces détracteurs devant les tribunaux. En revanche ils assignèrent en justice le commissaire qui coordonna les cinq premiers mois de l'enquête sur la disparition de leur fille, Gonçalo Amaral. Pourquoi ? Fondamentalement parce que la conclusion de son enquête non seulement n'était pas la leur, mais était même opposée à celle-ci. Selon GA l'enfant n'avait pas été enlevée, elle était morte accidentellement, le ravisseur n'étant qu'un subterfuge permettant, par exemple, de se soustraire à ses responsabilités. Alors qu'il avait à dessein démissionné de la PJ pour ce faire, le commissaire avait-il le droit d'écrire et de publier son interprétation des faits dans un livre ? Devait-il en parler uniquement dans une sphère privée et avec toutes sortes de recommandations de discrétion ? En réalité GA n'était pas parvenu tout seul à sa conclusion, l'enquête était un travail d'équipe. Son équipe, du reste, avait rédigé un rapport intermédiaire dont la conclusion ne différait pas de la thèse de son livre.


Ne croyez rien, peu importe où vous l'avez lu ou qui l'a dit, à moins que cela ne s'accorde avec vos idées et le sens commun qui vous sont propres.

Peut-on interdire à quelqu'un de penser quelque chose ? La réponse est non, théoriquement, puisqu'on ne peut s'introduire dans la pensée de quelqu'un, en tout cas sans manipulation. On peut régenter les paroles et les actes mais non les esprits. On peut contraindre quelqu'un à dire que 2+2=5, mais on ne peut l'empêcher de penser que cela fait 4. L'Église parvint à limiter la liberté d'expression de Galilée, mais cela ne l'a pas fait suspecter que la terre ne tournait peut-être pas autour du soleil.  
Quand l'État restreint l'expression orale ou écrite de la pensée, cela s'appelle la censure. Non seulement celle-ci n'empêche pas les gens de penser ce qu'ils veulent, mais, comme chacun sait, l'interdit est un stimulant. C'est pourquoi Spinoza remarque que ce qu'on ne peut empêcher, il vaut mieux l'autoriser.

L'individu est le seul à savoir ce qu'il pense, sa pensée est inaccessible aux autres, c'est même cela qui le constitue comme individu. Aucune autorité supérieure n'y pourra rien changer.
Mais est-on pour autant libre de penser n'importe quoi et de penser ce qui nous plaît à notre fantaisie ? La conscience impose deux limites. L'une est morale et concerne les pensées "malignes", celles qui sont éthiquement douteuses, celles qui veulent du mal à autrui. Certes l'acte de tuer, et non l'intention de tuer, est passible de sanctions. Le code civil précise qu'il faut au moins un début d'action pour qu'une mauvaise pensée devienne un délit, voire un crime.  Le catholicisme est plus radical : la seule pensée mal est un péché.
Cela ne signifie pas pour autant qu'on puisse se reconnaître le droit d'avoir de telles pensées. Il arrive à tout le monde, généralement en proie à la colère, d'avoir de mauvaises pensées, des pensées que l'on rejette vite car elles ne sont pas dignes de nous. Il y va de notre auto-estime, de notre amour-propre. La psychanalyse apprend que ce surmoi se constitue à partir des interdits faits à l'enfant, d'où la honte ressentie si une pensée interdite traverse l'esprit du catholique. Parois les désirs interdits sont refoulés, on fait en sorte de ne plus les voir, mais il est rare qu'ils ne reviennent pas, c'est la névrose. 
Il faut remarquer que cela ne s'oppose pas toujours à une liberté de penser ce que l'on veut, puisque justement je ne veux pas avoir ces pensées là. Elles surgissent de façon intempestive, par-devers moi. D'ailleurs la liberté n'est pas l'arbitraire du n'importe quoi et suppose une maîtrise de soi. Ces pensées sont justement des pensées non maîtrisées que ma volonté rejette. Quand il y a refoulement, certes ma volonté consciente n'y est pour rien. Il ne s'agit plus d'un vouloir raisonnable mais d'un processus automatique. Ce processus, même s'il fait partie de moi-même, n'est pas un effet de ma liberté. Je peux néanmoins le dépasser par le travail analytique qui ne signifie pas que je garderai ces pensées immorales mais que je les rejetterai consciemment ce qui est condition de ma liberté.



La seconde limite relève de la logique. Ai-je le droit, est-ce légitime (au sens logique du terme), de penser que 2+2=5, alors que je sais pertinemment que 2+2=4 ? Ai-je le droit de penser des énoncés que je sais pertinemment être faux ? Ce serait se mentir à soi-même, ce serait mauvaise foi. Je n'ai pas ce droit parce que la liberté n'est pas l'arbitraire. Il n'existe pas de liberté sans raison et il me faut donc, pour être libre de penser, suivre les lois de la raison. Admettre n'importe quoi, au hasard, ce n'est plus penser du tout. Penser, c'est toujours suivre ou instituer un ordre. Penser librement, c'est aussi penser juste.
Du reste, celui qui se trompe involontairement n'est pas libre. Il est trompé. Il croit dire une vérité et se méprend. Il arrive au contraire de ce qu'il veut. Je n'ai pas le droit de penser des erreurs. Ce serait absurde.
Il n'en reste pas moins qu'au plan politique, il semble bien que nul ne puisse m'empêcher d'avoir telle ou telle pensée, fût-elle contraire à la logique, fût-elle contraire à la morale. N'est-ce pas un droit naturel ? Justement, est-ce si sûr ? Le pouvoir n'a-t-il pas bel et bien les moyens de limiter la liberté de penser ?
 
L'empêchement de dire ce que nous voulons dire, à supposer que nos mots n'affectent pas le corps ou le bien d'autrui, revient  à n'exprimer que ce qui reçoit l'approbation des autorités et condamne la société à stagner. Sans liberté d'expression, comment résoudre les problèmes qui exigent l'abandon de manières de penser courantes ? Sans liberté d'expression le gouvernement pourrait être aussi despotique qu'il le souhaite, se débarrassant de tout contestataire impunément. Lorsque le concept de liberté d'expression est absent, les gens se croient en droit de brimer, maltraiter, voire tuer ceux dont ils jugent les propos offensants. C'est l'avènement des temps sombres. 

P. Éluard F. Léger


Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres, selon Cicéron, mais quel est au juste ce droit d'être libre si opiniâtrement revendiqué entre tous les droits ?


Juridiquement, l'origine de la liberté d'expression se trouve dans la
DDHC
Dans ce document fondateur de la république française, signé par l'Assemblée constituante fin août 1789, les articles 10 (proposé par B. de Castellane et J-B. Gobel) et 11 (proposé par le duc L. de la Rochefoucauld font de la liberté d'expression la première des libertés. Ils décrivent la liberté d’expression comme fondamentale en ce qu'elle fait partie de l’ensemble des droits primordiaux dans une société démocratique. Ses corollaires sont la liberté de la presse, la liberté d’association ou encore la liberté de manifestation. Ses limites sont l'abus, pour une raison de sécurité ou pour protéger d'autres droits fondamentaux.


Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi. (article 10) La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la Loi. (article 11)


Remarquer la virgule, après "librement", pour énoncer une restriction. En revanche, la liberté d'expression aux EUA (1er Amendement de la Constitution) a été quasi absolue jusqu'au Patriot Act, y compris quant aux porteurs de croix gammées, au Ku Klux Klan, etc.
En France, de nombreuses barrières (400 textes selon l'avocat Emmanuel Pierrat) restreignent la liberté d'expression. Par exemple, aux EUA, en réaction à la multiplication des écrits de criminels (par le plus souvent un ghost writer, un "nègre"), il a été décidé que ceux-ci n'en tireraient aucun bénéfice financier, les droits d’auteur étant versés aux associations de familles de victimes. En France un condamné, n'a pas le droit de publier un livre, fût-il de mea culpa (loi Perben II).


Plus de 150 ans plus tard, le 10 décembre 1948, au Palais de Chaillot, 48 des 58 États de l'Assemblée générale de l'ONU (8 abstentions et 2 absents) adoptèrent, en version française originale, la DUDH
 
La DUDH, version originale en français, comporte 30 articles. Sans véritable portée juridique, elle est une proclamation de droits. En particulier le droit de tout individu à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d’expression que ce soit. (article 19)

Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d’expression que ce soit. (article 19)


Lorsque le Conseil de l'Europe fut créé, le 5 mai 1949, à Londres, des hommes politiques et des juristes européens manifestèrent leur volonté de conjurer les horreurs de la deuxième guerre mondiale, celle qui vint après et malgré le "plus jamais ça", en constituant un socle de valeurs et de droits garantis à tous les citoyens européens. Ils observèrent que l'étroitesse de l'union dépendait fortement de la connaissance et de l’application universelle et effective des droits mentionnés dans la DUDH. Ainsi fut signé le 4 novembre 1950 et entra en vigueur le 3 septembre 1953 la CESDH. Depuis 14 protocoles additionnels ont été adoptés, ajoutant des droits et libertés à ceux du texte initial, comme l'abolition de la peine de mort (protocole n°13). La ConvEDH ne garantit pas seulement des droits substantiels comme la liberté d'expression, elle garantit des droits procéduraux, comme le droit au procès équitable.
Dans cette Convention, les États-membres s'engagent à garantir l'accès aux droits fondamentaux, civils et politiques non seulement à leurs ressortissants mais à tous les individus relevant de leur juridiction. En 1959, les signataires confièrent la garde et le respect de la CESDH non à un organe politique, mais à une cour, la CEDH, qui peut être saisie par les justiciables des 47 pays du Conseil de l'Europe qui ont ratifié la convention. Cette juridiction supranationale, qui siège à Strasbourg depuis le 1er novembre 1998 et comprend 47 juges (un par État-membre) élus pour un mandat de 9 ans non renouvelable par l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe, est la sentinelle de nos démocraties.




Dans la CESDH, l'article consacrant la liberté d'expression est le 10è :
Le droit à la liberté d’expression comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière.

Mais il faut savoir que la liberté d’expression peut être soumise à
certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire.(article 10)

Crucialement, dans l’affaire Handyside vs Royaume-Uni du 7 décembre 1976, la CEDH souligne dans son arrêt que 
la liberté d’expression vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent l’État ou une fraction quelconque de la population

et observe que
ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l’esprit d’ouverture sans lesquels il n’est pas de société démocratique. Il en découle notamment que toute formalité, condition, restriction ou sanction imposée en la matière doit être proportionnée au but légitime poursuiv
Aujourd'hui, la CEDH fait l'objet de critiques, on lui reproche de ne plus se borner à un rappel à l'ordre minimum, mais de se croire en charge de parfaire les droits de l'homme dans les pays européens sans tenir suffisamment compte de leurs cultures respectives, voire de constituer une sorte de Vatican judiciaire, selon l'expression de Robert Badinter. Il y a donc, tout du moins dans certains pays à commencer par le Royaume-Uni, un repli, un agacement de souveraineté, un resserrement sécuritaire. 
Néanmoins les droits européen et international ne sont pas entrés par effraction dans l'ordre juridique national. La Constitution reconnaît depuis 1946 la primauté des traités et engagements internationaux sur les lois et le parlement a donné son accord à la ratification de la Convention. La Constitution de la Vè république (1958) confirme la primauté du droit international sur les lois internes.
La Convention et la cour garantissent ainsi un socle minimal de principes et de valeurs dans tous les États-membres, c'est le patrimoine commun de l'Europe, au-delà des traditions nationales (comme la laïcité) que la cour respecte autant que faire ce peut, n'imposant pas de moule uniforme mais garantissant la progression des droits. Les pouvoirs publics nationaux doivent de modifier les lois pour les rendre compatibles avec la Convention européenne. 99,99% des décisions de justice appliquant la Convention sont des décisions nationales, car les juges tiennent compte, dans leur interprétation des droits, de l'interprétation que la cour donne des principes de la Convention. Aussi bien la CEDH rend-elle compte des raisons pour lesquelles une décision a été prise. Ainsi l'aiguillon qu'est droit européen imprègne des pans de plus en plus grands des législations nationales, mais cette incorporation s'effectue à travers un dialogue et des influences réciproques. 


http://fr.rsf.org/

La France est classée 38ème pour la liberté (sélective) de la presse en 2014. Certes "Je suis Charlie", mais ça dépend pour qui et quoi...


L'acceptation du recours individuel (1981) a rendu inapproprié le détour par Luxembourg (droits de l'homme) pour obtenir la reconnaissance des droits fondamentaux. De là l'adoption de la question prioritaire de constitutionnalité, car il est intellectuellement plus satisfaisant de vérifier la conformité des lois à la Constitution et de n'interroger "les droits de l'homme" que si un doute subsiste. Le principe de subsidiarité consiste à faire en sorte que la garantie des droits s'applique d'abord au plan national, la CEDH assurant une protection uniforme. 
Les États conservent une marge d'appréciation, les juges européens n'exerçant de contrôle que sur le socle, les principes de base de la Convention. Les autorités nationales ont en effet une légitimité démocratique directe et sont en principe mieux placées que le juge international pour se prononcer sur des besoins et contextes locaux. La question principale est celle des limites, de leur définition, mais c'est grâce à la Convention que l'homosexualité a été dépénalisée, les enfants adultérins reconnus, les femmes admises dans l'armée, etc.
Il est donc injustifié de parler de "gouvernement des juges".  Les juges ne sont pas les auteurs des règles qu'ils appliquent, mais appliquent les lois fondamentales que la société s'est données à elle-même. Leur rôle est donc essentiel. 




Le Conseil constitutionnel considère, dans sa décision du 11 octobre 1984, que cette liberté fondamentale est d'autant plus précieuse que son existence est l'une des garanties essentielles du respect des autres droits et libertés de la souveraineté nationale. Le principe est magnifique, mais la réalité exige que la liberté d'expression puisse faire l'objet de restrictions, tout légalement définies qu'elles puissent être. Quelles sont les limites à la liberté d’expression ? Fondamentalement il s'agit, hormis la protection des intérêts publics (interdiction de publication de documents concernant la défense nationale), d'assurer aux citoyens
    - une protection de leur réputation et de leurs droits contre la diffamation et l’injure (article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse). La diffamation est définie comme étant une allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé. 

    - une protection contre la diffamation en raison de l'origine, de l'appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion (article 32)

    - la présomption d’innocence (version du 15 juin 2000 de l'article 9-1, loi Guigou).

Les limites de la liberté d'expression ont beau reculer, elles existent encore. La France est le quatrième pays le plus souvent condamné par la Cour européenne des droits de l'homme pour violation de la liberté d'expression… 
Bien sûr les mots qui fâchent sont vite prononcés et la parole sans manière vite dite. Le rire n'est un puissant facteur de cohésion sociale que si l'humour invite à rire, pas à rire jaune. Or la liberté d'expression ne produit pas toujours un discours décent, agréable et raisonnable.

John Stuart Mill, qui bâtit (On Liberty) le cadre théorique le plus convaincant en matière de liberté d'expression, mit comme seule restriction à la libre parole le dommage direct à autrui. Si les personnalités doivent admettre que la caricature et la satire sont les contreparties de la notoriété, l'insulte, la diffamation, la violation de la vie privée, l'incitation à la violence ou au terrorisme doivent en revanche être fermement sanctionnées.

Un tribunal a-t-il les moyens de discriminer entre humour et haine, de faire la part des bonnes ou mauvaises intentions, des arrière-pensées possibles ?


John Stuart Mill  explique que, nul n'étant infaillible, la connaissance avance par tâtonnements, que le choc des opinions a un effet éducateur et que la raison n'a pas à craindre son contraire : la vérité doit sortir renforcée, vivifiée, de sa confrontation avec l'erreur. Argumenter, moquer, répliquer, ne pas se laisser choquer sont les mots d'ordre dans un échange qui responsabilise, tandis que les interdits bêtifient. 



Le meilleur moyen de lutter contre l'obscurantisme est-il de l'exposer, de le mettre à nu ? Ne pas tolérer les propos intolérables, mais les réfuter. Éviter surtout de condamner, ce méchant court-circuit de tout débat, cette triviale dispense d'essayer de convaincre.

Tout compromis avec la liberté d'expression renforcerait dangereusement la spirale du bâillon et de l'auto-censure en fonction de la morale du moment. 

L’Homme qui rit d’après Victor Hugo par Christine Guênon


Le premier amendement de la constitution des EUA

Congress shall make no law respecting an establishment of religion, or prohibiting the free exercise thereof; or abridging the freedom of speech, or of the press; or the right of the people peaceably to assemble, and to petition the government for a redress of grievances
Le premier amendement, perçu comme une limitation des pouvoirs de l'Union, énonce clairement la non-ingérence du Congrès dans la liberté d'expression des individus. 
It was adopted into the Bill of Rights in 1791. The Supreme Court interprets the extent of the protection afforded to these rights. The First Amendment has been interpreted by the Court as applying to the entire federal government even though it is only expressly applicable to Congress. Furthermore, the Court has interpreted the Due Process Clause of the Fourteenth Amendment as protecting the rights in the First Amendment from interference by state governments. 
Il relève donc au départ de la compétence des États fédérés. Mais la jurisprudence de la Cour Suprême a progressivement imposé une conception très libérale de la liberté d'expression où l’État doit s'abstenir de définir les valeurs, le système juridique protégeant ainsi tant la diversité des opinions que celle des expressions. 


La liberté d'expression s'entend ainsi, aux États-Unis, comme un libre accès au marché des idées, quel que soit leur contenu, politique ou non, scandaleux ou non, polémique ou non. Au citoyen la tâche de séparer le bon grain de l'ivraie, pourvu qu'il soit doté de la maturité suffisante pour apprécier par ses propres moyens ce qui lui est proposé. L’État n'a pas à définir les "valeurs" justifiant une interdiction de parler. 



C'est ainsi que le droit américain ne connaît pas d'équivalent de la loi Gayssot qui interdit de tenir des propos antisémites ou négationnistes. Au contraire, dans une décision de 1982, la Cour Suprême a jugé inconstitutionnelle la décision du conseil d'administration d'un établissement scolaire new-yorkais ordonnant de retirer de la bibliothèque les ouvrages "anti-américains, anti-chrétiens, antisémites et ceux qui sont seulement orduriers" :
Nous pensons que le conseil d'administration ne peut pas ordonner de retirer des livres des étagères d'une bibliothèques simplement parce qu'il n'aime pas les idées qu'ils contiennent et cherchent, par leur retrait, à décider ce qui doit être orthodoxe en politique, en religion ou tout autre sujet (juge Brennan).
Aux EUA la référence à un "ordre moral" pour interdire la circulation de certaines idées n'existe pas. 





Qu'en ont-ils dit ?

Montesquieu
Tout être qui se prend pour le centre du monde commet d'emblée une erreur. C’est la leçon des Lettres Persanes , chef d’œuvre d’un homme "trop intelligent pour ne pas être sceptique, et trop généreux pour ne pas être tolérant", où il s’agit non seulement de penser par soi-même mais de penser par l’autre. Et de méditer la différence plutôt que la réduire à une anomalie.   

  


Noam Chomsky
Si on ne croit pas à la liberté d'expression pour les gens qu'on méprise, on n'y croit pas du tout.









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